PLU

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au Plan Local d’Urbanisme

de la commune de Rognonas

Vous trouverez sur ce site, ainsi qu’en mairie,

tous les documents relatifs au PLU

Ci-dessous la liste des pièces

du dossier complet du PLU de Rognonas

Dernière mise à jour de cette page le 14/03/2024

PLU

PIÈCES DU DOSSIER DE PLU DE ROGNONAS

Délibération d'arrêt du PLU et documents annexes de procédure

Délibération relative à la modification N°1

Rapport de présentation 1

Rapport de présentation 2

Rapport de présentation 3

Règlement PLU Liste des emplacements réservés PLU

Règlement modification N° 1 Liste des emplacements réservés après modification N°1

Règlement PLU chapitre 5 Règlement PLU chapitre 6

OAP PLU OAP après modification N°1

Annexes PLU

Annexe argiles Classement sonore voies ferrées 1 Exposition au plomb

Annexes sanitaires notice technique Classement sonore voies ferrées 2 Arrêté PPRI

Avis hydrogéologique Liste SUP Plan SUP Planche risque PLU Planche risque après modification

Réseau AEP Réseau ASA Réseau assainissement Réseau pluvial Risque sismique RLP

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