Archives du CCAS
2025
Séances
Jeudi 20 novembre
Jeudi 10 avril
- Délibération 6- Demande de subvention
- Délibération 5- Vote du budget exercice 2025
- Délibération 4- Affectation des résultats 2024 du budget du CCAS
- Délibération 3- Approbation du compte Admini du budget du CCAS
- Délibération 2- Approbation du compte de gestion du budget du CCAS pour l'exercice 2024
Jeudi 13 mars
2024
Séances
Mardi 18 juin
Lundi 15 avril
- Délibération 7-Vote du budget exercice 2024
- Délibération 6-Affectation des résultats 2023 budget du CCAS
- Délibération 5-Approbation du compte Administrative du Budget du CCAS pour l'exercice 2023
- Délibération 4-Approbation du compte de gestion du CCAS exercice 2023
Mardi 27 février
2023
Séances
Mercredi 13 septembre
Jeudi 15 juin
- Délibération 13- Election d'une vice-présidente
- Délibération 12- Délégation au Président de pouvoir de validation de demandes d'aides sociales facultatives
- Délibération 11- Modification de la délibération n° 2023-08
- Délibération 10 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
- Délibération 09- Adoption du règlement intérieur
Jeudi 23 mars
- Délibération 08 - Budget Primitif 2023
- Délibération 07- Affectation résultats Compte administratif 2022
- Délibération 06- Constatation des résultats Compte administratif 2022
- Délibération 05- Approbation Compte de gestion 2023
Mercredi 22 février
- PJ Rapport d'orientation budgétaire 2023 du CCAS
- Délibération 04- Versement d'indémnité de confection de documents au Trésor Public
- Délibération 03- Demande de subvention à la commune
- Délibération 02- Prise en acte du rapport d'orientation budgétaire
- Délibération 01- Aide sociale facultative frais de service périscolaire
2022
Séances
