Bienvenue à Rognonas

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    • Sage-femme
Séances du conseil d'administration

Conseils d'administration CCAS

2024

LISTE DELIBERATIONS 27 FEVRIER 2024 DELIBERATION 2024-1 DELIBERATION 2024-2 DELIBERATION 2024-3
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15 AVRIL 2024 DELIBERATION 2024-8

2023

Liste délibérations 22 02 2023 ROB 2023 20230313105445 20230313105411 20230313105431 20230313105343
Liste des délibérations du CA du 15 juin 2023 2023-09 Adoption du règlement intérieur 2023-10 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier 2023-11 Modification de la délibération n° 2023-08 2023-12 Délégation au Président de pouvoir de validation de demandes d'aides sociales facultatives 2023-13 Election d'une vice-présidente
PV du CA du 15 06 23. Délibération 2023-14 Aide sociale alimentaire Liste des délibérations du 13 09 23 LISTE DES DELIBERATIONS du 29 11 2023 PV APPROUVE 19 SEPTEMBRE 23 PV 29 NOVEMBRE 2023

2022

Convocation du Conseil d'administration du 13/10/2022 PV du ccas du 13 octobre 2022 approuvé en Séance du ccas le 16 novembre 2022
Adoption nomenclature M 57 Lite des délibérations CA CCAS 16.11.22.pdf
Don au CCAS RETOUR CDL DELIB 22-13 RETOUR CDL DELIB 22-12

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